Lu au Bo (N° 39 -Oct 2006 à 46 -Déc 2006)
BO N° 39 du 25 octobre 2006
Ras
BO N° 40 du 2 novembre 2006
Ras
BO N° 41 du 9 novembre 2006
Ras
BO N° 42 du 16 novembre 2006
TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
Page 2322 indemnités (RLR : 214-0a) Règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État - CIRCULAIRE N°2006-175 du 9-11-2006 (NORMENF0602739C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2325 certificat informatique et internet (RLR : 434-5d) Généralisation du C2i® niveau 2 “Métiers du droit”
page 2329 certificat informatique et internet (RLR : 434-5d) Expérimentation du C2i® niveau 2 “Métiers de la santé”
page 2333 certificat informatique et internet (RLR : 434-5d) Prise en compte du B2i® formation continue-GRETA dans la certification C2i® niveau 1 - CIRCULAIRE N°2006-170 du 7-11-2006 (NORMENE0602685C)
Encart N° 42
BREVET INFORMATIQUE ET INTERNET (B2i) ÉCOLE, COLLÈGE, LYCÉE (LYCÉES D’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE ET LYCÉES PROFESSIONNELS)
Circulaire N° 2006-169 du 7-11-2006, NOR : MENE0602673C, RLR : 549-2, MEN - DGESCO - STSI C3
BO N° 43 du 23 novembre 2006
ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2369 Santé publique (RLR : 420-3 ; 505-0 ; 610-8) Conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif - DÉCRET N° 2006-1386 du 15-11-2006 JO du 16-11-2006 (NOR SANX0609703D)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2373 Éducation prioritaire (RLR : 510-1) Liste des établissements scolaires des réseaux “ambition réussite” - ARRÊTÉ du 14-11-2006 (NOR MENE0602695A)
PERSONNELS
page 2392 Comité central d’hygiène et de sécurité (RLR : 610-8) Programme annuel de prévention 2006-2007 (enseignement scolaire) - RÉUNION du 12-10-2006 (NOR MENH0602761X)
Encart N° 43
Emplois et procédure d’affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur - Année 2007
BO N° 44 du 30 novembre 2006
Ras
BO N° 45 du 7 décembre 2006
page 2483 protection du milieu scolaire (RLR : 552-4 ; 505-7) Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) - CIRCULAIRE N°2006-197 du 30-11-2006 (NOR MENE0602019C)
B0 N° 46 du 14 décembre 2006
Erratum : Dans le B.O. N° 42 du 16 novembre 2006
Les éléments suivants doivent être rectifiés : Circulaire N° 2006-169 du 7 novembre 2006 relative au Brevet informatique et internet (B2i) école, collège, lycée (lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels)
Page XIX de l’encart, dans le point 2.3, au lieu de :
“J’utilise les documents ou des logiciels dans le respect des droits auteurs et de propriété.”
lire :
“J’utilise les documents ou des logiciels dans le respect des droits d’auteur et de propriété.”
fr
Bulletins
2006 - 5
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